Conseil Municipal

Lieu : salle des mariages
A – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Modification de la composition de Commissions municipales suite à la démission d’un Conseiller municipal
2. Désignation d’un élu référent forêt au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais dans le cadre de la stratégie pluriannuelle forêt / bois de 2023 à 2027

 B – FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2024
2. Décision budgétaire modificative n° 4
3. Versement d’un acompte sur la subvention attribuée au Centre Communal d’Action Sociale dans l’attente du vote du budget 2024
4. Autorisation de signature d’une convention de refacturation réciproque de charges entre le budget de la Commune et le budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Annexe 1

 C – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Autorisation de signature d’une convention avec l’association intermédiaire Adéquation – Annexe 2
2. Refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Abrogation des délibérations antérieures relatives au RIFSEEP
3. Modification de la délibération n° 2023-4.2-149 du Conseil municipal en date du 3 octobre 2023 pour accroissement temporaire d'activité
4. Modification du tableau des effectifs

 D – FONCIER
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

1. Acquisition de la parcelle cadastrée AK 1033 auprès de la société PLURIMMO située au lieu-dit « Le Salamot »

 E – AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

1. Autorisation de signature d’une convention relative à l'exercice, au titre de l'année 2023, de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais – Annexe 3
2. Travaux sur le réseau d’éclairage public - Année 2024

 F – ÉDUCATION 
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de l’Éducation

1. Signature de conventions de participation financière aux frais de fonctionnement des écoles élémentaires de Tullins pour les enfants non tullinois accueillis en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) durant l'année scolaire 2022-2023 – Annexes 4 et 5
2. Refacturation du coût des présents offerts en fin de cycle primaire aux élèves de l’école privée Saint Laurent non domiciliés à Tullins– Année scolaire 2022-2023

 G – ANIMATION DE LA VIE LOCALE
Rapporteur : Alain FERNANDEZ, Adjoint en charge de l’Animation de la vie locale, la Culture et du Patrimoine

1. Approbation du règlement des évènements et festivités – Annexe 6

H – INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORTS ANNUELS DES SERVICES PUBLICS
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire

1. Rapport annuel d’activité 2022 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais – Annexe 7

I – QUESTIONS ORALES