Conseil Muncipal

Le 22 mai de 18:30 à 20:00
Conseil Municipal
En mairie, salle des mariages

Ordre du jour :
A -  FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire

1-    Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2024 - Annexes 1 et 2
2-    Approbation de l’affectation du résultat 2024
3-    Budget supplémentaire 2025 - Annexes 1, 2 et 3

B - COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire

4-    Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention constitutive - Annexe 4

C - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire

5-    Demande de renouvellement auprès de l’État, sur la totalité de la durée du programme national « Petites Villes de Demain » (2020-2026), du cofinancement du poste de Cheffe de projet « Petites Villes de Demain » à temps complet
6-    Recrutement de deux agents pour accroissement temporaire d’activité - École municipale de musique et de danse Jean-Pierre Malfait
7-    Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité pour les temps périscolaire - Service Vie scolaire

D- DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Monsieur le Maire

8-    Signature d’une convention relative à la création et à la gestion de nouvelles boucles cyclotouristiques avec le Département de l’Isère - Annexe 5

E - FONCIER
Rapporteur : Monsieur le Maire

9-    Bilan des opérations foncières 2024
10-    Accord de principe pour la prorogation du bail à construction conclu entre la Commune de Tullins et Alpes Isère Habitat (anciennement Office Public d’Aménagement et de Construction de l’Isère) concernant la Résidence Le Lux

F - QUESTIONS ORALES