En mairie : salle des Mariages
A – BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
B – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
C – ECONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Première adjointe en charge de l’Economie
D – URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire
E – JEUNESSE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge de la Jeunesse
F – ANIMATION DE LA VIE LOCALE ET CULTURE
Rapporteur : Alain FERNANDEZ, Adjoint en charge de l’Animation de la vie locale, de la Culture et du patrimoine
G – QUESTIONS ORALES
A – BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Adoption du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2022 – Annexes 1 et 2
- Approbation de l’affectation du résultat 2022
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice budgétaire 2023
- Adoption du budget primitif 2023 – Annexe 1
- Attribution des subventions aux associations locales pour l’exercice 2023
- Prolongation de la durée de mise à disposition du logement communal jouxtant la piscine municipale, situé route de Saint-Quentin, dans le cadre de la convention d’occupation précaire établie (pour une durée maximale de trois mois à compter du 1er avril 2023)
- Fixation du montant mensuel de la redevance pour la mise à disposition des locaux de l’ex multi-accueil Floréal, situés rue Pierre Mendès-France, dans le cadre d’une convention d’occupation précaire pour l’installation d’un Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de 12 places
- Mise en place de la démarche de recherche de mécénat : adoption d’une convention type de mécénat et d’une charte éthique du mécénat et des partenariats – Annexes 3 et 4
B – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité
- Signature d’une convention pour la mise en œuvre de la mission d’inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’Isère (CDG38) – Annexe 5
- Signature de conventions relatives à la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’Isère (CDG38)
C – ECONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Première adjointe en charge de l’Economie
- Désaffectation et déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie et vente de gré à gré à la SCI CESTAS
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à Un Toit Pour Tous Développement
D – URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du territoire
- Cession au Département de l’Isère à l’euro symbolique ne donnant pas lieu à paiement de la parcelle cadastrée AS 458, située lieudit La Roche, d’une superficie de 71 m² pour l’implantation d’une antenne de téléphonie mobile
- Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Eclairage Public à Territoire d’Energie Isère (TE38)
- Participation financière de la Commune de Tullins à Territoire d’Energie Isère (TE38) en matière de maintenance de l’éclairage public - niveau 1 - Basilum
E – JEUNESSE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge de la Jeunesse
- Signature d’une convention pour la refacturation à la Commune de Vourey d’une partie du coût du voyage des Conseils Municipaux Jeunes (CMJ) à Paris le 17 avril 2023 – Annexe 6
F – ANIMATION DE LA VIE LOCALE ET CULTURE
Rapporteur : Alain FERNANDEZ, Adjoint en charge de l’Animation de la vie locale, de la Culture et du patrimoine
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club philatélique de Tullins-Fures
G – QUESTIONS ORALES
Jeudi, 23 Mars, 2023 - 18:30