Plan Local d'Urbanisme

• RAPPORT D'ENQUETE ET CONCLUSIONS MOTIVEES DU COMMISSAIRE-ENQUETEUR

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• DOSSIER DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE TULLINS

Délibération approbation du PLU n°2019-2.1-072, cliquez ici
Délibération du 26 septembre 2019, en complément de celle du 4 juillet 2019, cliquez ici
Sommaire du dossier Plan Local d'Urbanisme, cliquez ici

• 1 - Rapport de présentation

Rapport de présentation
1.1 Diagnostic (analyse thématique et analyse territoriale), cliquez ici
1.2 Etat initial de l'environnement, cliquez ici
1.3 Le projet du PLU, cliquez ici
1.4 Evaluation environnementale, cliquez ici
Rapport de présentation, dossier d'approbation - Sommaire, cliquez ici

Annexe rapport présentation
Cartes d'aléas :
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Cartes et rapports, TRI FURE :
Annexe au rapport de présentation
Burgeap rapport principal
Burgeap Atlas carthographie
Burgeap des aléas de la Fure final
TRI note
TRI Grenoble-Voiron

• 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

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• 3 - Orientations d'Aménagement et de programmation

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• 4 - Règlement

Règlement écrit, cliquez ici
Règlement graphique :
Sommaire
Plan d'ensemble secteur Nord 1/5000
Plan d'ensemble secteur sud 1/5000
Protections, contraintes et risques secteur Nord 1/5000
Protections, contraintes et risques secteur Sud 1/5000
Zonage et assainissement eaux usées
Zonage et eaux pluviales

• 5 - Annexes

Périmètres concernés par une délibération
Droit de Préemption Urbain au bénéfice de la commune
Avenant PUP SDH
Convention PUP chemin de Boulun
Convention PUP projet Cogeco
Convention PUP Aseai projet IME Salamot
Délibération et Convention PUP Aseai projet IME Salamot
Délibération et Convention PUP projet Cogeco
PUP Dolin
PUP initial JKPromotion Janet

Secteurs concernés par un DPU, cliquez ici

Zones d'aménagements concerté : ZAC du Lux et ZAC Pays de Tullins,
Zac Lux création
Zac Lux création réalisation
Zac Pays Tullins création délimitation
Zac Pays Tullins création
Zac Pays Tullins demande DUP
Zac Pays Tullins plan délimitation

Secteur soumis à permis de démolir, cliquez ici

Classement des infrastructures bruyantes
Classement sonore voies routières commune
Classement sonore des voies Sncf
Arrêté préfectoral 2011
Arrêté préfectoral modifié 2014
Infrastructures bruyantes

Servitudes d'Utilité Publique
Liste, plans et arrêtés préfectoraux :
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PRI de l'Isère Aval approuvé le 29/08/2007
Arrêté préfectoral
Règlement
Zonage

La règlementation communale des boisements
Arrêté boisements
Cartographie

Annexes sanitaires
Eau potable et déchets :
Plan du réseau
Note gestion des déchets
Règlement collecte déchets ménagers

Eaux pluviales :
Etat des lieux
Stratégie et gestion
Synthèse modes de gestion
Zonage

Assainissement des eaux usées
Carte d'aptitude des sols
Réseau
Zonage