Conseil Municipal

Lieu : salle Jean Moulin

Ordre du jour :
A – Budget et Finances
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première Adjointe aux finances, aux projets innovants, à la participation citoyenne et à l’intercommunalité

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2022
2. Expérimentation du Compte Financier Unique - Signature d’une convention avec l’Etat
3. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
4. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 - Régime d’amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits
5. Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2022
6. Travaux en régie 2021 - Coût horaire et liste des travaux effectués
7. Décision budgétaire modificative n° 3

 
B – Personnel Communal
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Adoption du nouveau règlement du temps de travail dans le cadre de la modification de la durée du temps de travail
2. Création de 17 postes d’agents recenseurs
3. Modification du tableau des effectifs – Direction générale des services
4. Modification du tableau des effectifs – Avancements de grades
5. Création de deux postes en accroissement temporaire d’activité – Service périscolaire

 
C – Urbanisme – Aménagement du territoire
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint à l’urbanisme et à l’aménagement durable du territoire

1. Projet de construction des nouveaux locaux en faveur de la brigade de Gendarmerie de Tullins
2. Désaffectation et déclassement du tènement foncier accueillant l’ex-camping municipal pour la construction des nouveaux locaux de la brigade de Gendarmerie de Tullins

 
D – Sport et jeunesse
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint au sport et à la jeunesse

1. Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2021 – 2^ème versement à La Vaillante tullinoise et au Tennis Club de Tullins
2. Signature d’une convention générale d’objectifs avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) du Pays de Tullins et vote de la subvention 2022

 
E – Animation de la vie locale
Rapporteur : Alain FERNANDEZ, Adjoint à l’animation locale et au patrimoine

1. Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2021 – 2^ème versement à l’Association d’Education Populaire (AEP)

 
F – Intercommunalité - Rapports annuels des services publics
Rapporteure : Laëtitia SERPAGGI, Conseillère municipale déléguée au tourisme, à la Mobilité et à l’accessibilité

1. Présentation du rapport annuel 2020 du réseau de transport du Pays Voironnais

 
G – Questions orales