Conseil Municipal

Lieu : salle Jean Moulin
Au vu de la situation sanitaire, le conseil municipal aura lieu sans public.

A – ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Désignation d’un Conseiller municipal en charge des questions de défense
2. Signature de la convention de prestation de services pour la mission d’aide à l’archivage pour la période 2021 - 2026 avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) – Annexe 1

 
B – BUDGET ET FINANCES
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Madame Claire PESCHEL, Première Adjointe en charge des Finances 

1. Approbation de l’affectation du résultat 2020
2. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2021
3. Constitution d’une provision pour créances douteuses
4. Adoption du budget primitif 2021 – Annexe 2

 
C – ECONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Adjointe en charge de l’Economie

1. Signature d’une convention d’adhésion « Petites Villes de Demain » avec l’Etat, la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais et le Département de l’Isère – Annexe 3
2. Signature d’une convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des       aides « solution Région performance globale – financer mon investissement commerce et artisanat » - « aide vitrine commune de Tullins » – Annexe 4
3. Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires pour la mise en place d’un outil de fidélisation auprès des commerçants de la commune
4. Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires pour une mission de diagnostic de l’appareil commercial de la commune

 
D – EDUCATION
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de l’Education

1. Modification des rythmes scolaires

 
E – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Création d’un poste de Manager de Commerce à temps complet - Cadre d’emplois des Attachés territoriaux
2. Modification du tableau des effectifs – Augmentation du temps de travail d’un agent

 
F – INTERCOMMUNALITE - RAPPORTS ANNUELS DES SERVICES PUBLICS
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première Adjointe en charge de l’Intercommunalité

1. Rapport annuel 2019 du réseau de transport du Pays Voironnais
2. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais

 
G – QUESTIONS ORALES