Lieu : salle Jean Moulin
Au vu de la situation sanitaire, le conseil municipal aura lieu sans public.
Ordre du jour :
A – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 - Désignation d’un membre du Conseil municipal au Conseil de Vie Sociale (CVS) de la résidence autonomie Jules Cazeneuve
2 - Plan de lutte contre l’ambroisie : désignation de deux référents communaux
3 - Désignation du représentant de la Commune à la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
B – FONCIER
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du Territoire
4 - Approbation du bilan foncier 2020
C – BUDGET ET FINANCES
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première adjointe en charge des Finances
5 - Adoption du Compte de gestion 2020 – Annexe 1
6 - Adoption du Compte administratif 2020 – Annexe 2
7 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
8 - Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Annexe 3
9 - Révision n°3 de l’autorisation de programme et crédits de paiements pour la construction de la maison des associations et les aménagements des abords du complexe sportif Jean Valois – Annexe 4
D – ECONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Adjointe en charge de l’Economie
10 - Approbation du Règlement du marché hebdomadaire du samedi matin – Annexe 5
11 - Instauration des tarifs pour l’occupation du domaine public – Annexe 6
E – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
12 - Modification du tableau des effectifs
F – VIE LOCALE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge du Sport et de la Jeunesse
13 - Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations – Annexes 7
G – AMENAGEMENT
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Aménagement durable du territoire
14 - Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Ligne électrique souterraine 400 volts lieu-dit Peilladoux parcelles AI 17
15 - Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) ayant pour objet le Fonds de concours pour le surdimensionnement du réseau d’eau potable sur la RD 48 et Chemin du Pont Gros afin d’améliorer la défense incendie (Plaine de Tullins – Phase 5)
H – QUESTIONS ORALES
Au vu de la situation sanitaire, le conseil municipal aura lieu sans public.
Ordre du jour :
A – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 - Désignation d’un membre du Conseil municipal au Conseil de Vie Sociale (CVS) de la résidence autonomie Jules Cazeneuve
2 - Plan de lutte contre l’ambroisie : désignation de deux référents communaux
3 - Désignation du représentant de la Commune à la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
B – FONCIER
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement durable du Territoire
4 - Approbation du bilan foncier 2020
C – BUDGET ET FINANCES
Rapporteure : Claire PESCHEL, Première adjointe en charge des Finances
5 - Adoption du Compte de gestion 2020 – Annexe 1
6 - Adoption du Compte administratif 2020 – Annexe 2
7 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
8 - Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Annexe 3
9 - Révision n°3 de l’autorisation de programme et crédits de paiements pour la construction de la maison des associations et les aménagements des abords du complexe sportif Jean Valois – Annexe 4
D – ECONOMIE
Rapporteure : Dolores ADAMSKI, Adjointe en charge de l’Economie
10 - Approbation du Règlement du marché hebdomadaire du samedi matin – Annexe 5
11 - Instauration des tarifs pour l’occupation du domaine public – Annexe 6
E – PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
12 - Modification du tableau des effectifs
F – VIE LOCALE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge du Sport et de la Jeunesse
13 - Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations – Annexes 7
G – AMENAGEMENT
Rapporteur : Florian GRENIER, Adjoint en charge de l’Aménagement durable du territoire
14 - Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Ligne électrique souterraine 400 volts lieu-dit Peilladoux parcelles AI 17
15 - Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) ayant pour objet le Fonds de concours pour le surdimensionnement du réseau d’eau potable sur la RD 48 et Chemin du Pont Gros afin d’améliorer la défense incendie (Plaine de Tullins – Phase 5)
H – QUESTIONS ORALES
Jeudi, 4 février, 2021 - 18:30